Parlons musique. Mais musique d’illustration. – Partie 3

Si, parce que vous avez préféré profiter des rares rayons de soleil que le printemps a bien voulu nous accorder, vous avez raté l’article précédent et que désormais vous vous en voulez terriblement, un petit clic ici suffira, et on en parlera plus.

On l’a vu, le numérique est, parfois contre toute attente, un avantage non négligeable pour les librairies musicales qui sont ravies de voir leurs titres se diffuser de manière beaucoup plus large, et avoir avec cela plus de chances de voir leurs titres utilisés.

Voir ses titres diffusés c’est bien, mais comment, dans ce marasme, savoir ceux qui auront étés employés, et surtout, récupérer les droits qui en découlent ?

Dans environ un cas sur trois, les sociétés font appel aux éditeurs lorsqu’ils recherchent de la musique pour leurs projets, et notamment en ce qui concerne les sélections musicales. Par ce procédé, les éditeurs peuvent guider de manière simple les sociétés dans les démarches de déclaration des droits.

Cependant, le plus souvent et comme nous l’avons vu auparavant, les sociétés disposent déjà des CDs que les éditeurs leur ont transmis. Ils devraient, selon toute vraisemblance,  demander l’autorisation de l’éditeur avant une quelconque utilisation de musique. Ainsi, le producteur pourrait facturer les droits d’utilisation phonographique et répartir les droits d’auteurs.

Malheureusement, il arrive très fréquemment que les utilisateurs ne déclarent pas les utilisations musicales qu’ils ont faites. C’est donc l’éditeur qui doit mettre en place un travail de contrôle et contacter lui-même les sociétés concernées par ces utilisations frauduleuses.

Cela est relativement aisé dans le cas de diffusions grand public, comme c’est le cas pour les films et les publicités, par exemple. Dans ces cas, l’éditeur n’aura qu’à mobiliser du temps et son attention. De plus il n’est pas rare que les éditeurs ne sensibilisent également les auteurs, qui feront également la démarche de les prévenir.

Ce travail a cependant été rendu très ardu ces dernières années, avec la multiplication des chaines du câble et du satellite, ainsi que de la télévision numérique terrestre. Il devient ainsi impossible de vérifier la totalité des œuvres audiovisuelles.

Les médias ne sont pas le seul exemple de diffusion de ces œuvres audiovisuelles. On pourrait également penser aux festivals qui les diffusent également auprès du grand public. Cependant, tout porte à penser que du fait de l’ampleur de ces manifestations, l’utilisation illégale d’œuvres musicales ne puisse être encouragée.

Il faut cependant penser à toutes les réalisations qui ne transitent pas auprès du grand public, mais qui sont diffusées en interne, notamment au sein des entreprises ou en b to b avec les films institutionnels. Quelle autre solution pour les producteurs que de compter sur l’honnêteté des utilisateurs de leurs œuvres ?

Cependant, dans le cas des films institutionnels, les sociétés de production se doivent de remplir un formulaire SDRM type pour y effectuer les déclarations d’utilisation des titres. De manière systématique, une copie de ce formulaire est envoyée aux producteurs concernés. Celui-ci prend alors connaissance de l’utilisation de ses œuvres et les facture par la suite à la société de production concernée.

Une remarque peut être faite : la règle selon laquelle les utilisateurs doivent obligatoirement demander aux producteurs le droit d’utiliser leurs œuvres n’est pas respectée. Il est vrai que dans la plupart des cas, les producteurs ne s’opposent pas à l’exploitation de leurs œuvres, mais dans les cas de films reliés à un parti politique ou à la religion, des problèmes d’éthique peuvent se poser.

Des nouveaux systèmes de détection d’utilisation de titres sont cependant en train d’être mis en place. On peut parler par exemple de Tunesat, qui agit sur le secteur de la Web Tv, via un système de reconnaissance des œuvres. Un récapitulatif des écoutes est ensuite envoyé aux producteurs de musique d’illustration qui peuvent ensuite vérifier les déclarations de chacun. Ce système couvre actuellement environ 200 Web Tv américains et européennes. Il s’agit cependant d’une initiative privée et les producteurs français travaillent actuellement avec la SACEM pour la création d’un programme similaire, à étendre également aux web radios.

Il est vrai que dans ce secteur il y a un réel manque à gagner pour les producteurs. Il s’agit là d’une méconnaissance des procédures, ainsi qu’une confusion faite constamment avec le « libre de droits » qui n’a pas d’existence réelle.

Si les éditeurs/producteur doivent compter sur la bonne foi des utilisateurs, combien d’exploitation d’œuvres passent à la trappe des déclarations ? Si des solutions comme Tunesat se profilent (ce qui ne concerne pour l’instant que un certain nombre de WEB TV), le fossé qui les sépare d’une visibilité totale est encore trop grand.
Si le numérique semble donc de prime abord être une bonne chose pour la musique d’illustration, c’est aussi l’assurance d’avoir moins de contrôle sur l’exploitation de ses œuvres.

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